Affichage des actes administratifs de Saint-Etienne Métropole
Bureau Métropolitain du 02 Juillet 2025
[2025.00350]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Mise à jour du tableau des emplois et ajustement de la refacturation du service commun de la direction des affaires culturelles
[2025.00349]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Propositions de contrats d'apprentissage pour l'année scolaire 2025-2026
[2025.00348]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) pour l’organisation du 2ème forum de l’emploi public territorial et de l’apprentissage
[2025.00347]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention pour la collecte et le transport des eaux usées de la commune de Veauche via le réseau public d’assainissement de Saint-Etienne Métropole desservant la commune d’Andrézieux-Bouthéon - Convention avec la commune de Veauche
[2025.00346]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Coopération contractuelle pour la gestion de l'eau - Prolongation des conventions et autorisation de signer l'avenant n°2
[2025.00345]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention cadre relative à l’accompagnement d’usagers pour leur transition hydrique sur le service de production et de distribution d’eau potable du périmètre desservi par l’usine de Solaure délégué à la société OELIE – SAUR
[2025.00344]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention de financement d’un programme d’études sur l’étoile ferroviaire de Saint-Etienne intégrant les enjeux d’intermodalités - Avenant n°2
[2025.00343]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention pour la prise en charge des usagers scolaires du réseau TCL sur les lignes du réseau STAS et des usagers scolaires du réseau STAS sur les lignes du réseau TCL unifié
[2025.00342]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Adhésion de Saint-Etienne Métropole à « AGIR Transport »
[2025.00341]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Accès à un Abonnement Scolaire Régional pour les élèves externes et demi-pensionnaires ayants-droits de Saint-Etienne Métropole
[2025.00340]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Accompagnement social renforcé - Convention pluriannuelle avec l'ANEF et l'AGASEF du 01 janvier 2025 au 31 décembre 2027
[2025.00339]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention 2025 avec l'Union départementale des missions locales et signature des conventions avec les trois missions locales
[2025.00338]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté - Convention cadre et annexe financière avec la CAF de la Loire
[2025.00337]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Contrat local des Solidarités - Deuxième tranche 2025
[2025.00336]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Opération de traitement de l’habitation ancien dégradé du quartier Tarentaize -Beaubrun - Couriot à Saint-Etienne - Approbation de l’avenant n°3
[2025.00335]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Opération du traitement de l'habitat ancien dégradé du centre-ville de Saint-Chamond - Approbation de l'avenant n°3 à la concession CAP METROPOLE
[2025.00334]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot
[2025.00333]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Rive-de-Gier
[2025.00332]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne
[2025.00331]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de la rénovation de l'habitat privé ancien - Gestion transitoire
[2025.00330]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés
[2025.00329]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés
[2025.00328]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'Intérêt Général de Saint-Etienne Métropole
[2025.00327]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Programme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le quartier Saint-Roch à Saint-Etienne - Signature de la convention partenariale
[2025.00326]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Agence D'Information sur le Logement de la Loire et de la Haute-Loire - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2025
[2025.00325]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Cession d'une emprise foncière à la société D2P dans la perspective de construire un hôtel à proximité de l'Arena - Annulation de la délibération n°195 du 11 mai 2023
[2025.00324]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Ville de Saint-Etienne - Terrenoire : convention opérationnelle 42A109 entre EPORA, la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
[2025.00323]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Commune de Rive-de-Gier – Rue Emile Zola – Autorisation d’acquérir donnée à l’EPORA
[2025.00322]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire : avenant à la convention avec la Maison du Crêt-de-Roch
[2025.00321]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Projet Alimentaire Territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire : avenant à la convention avec l'Amicale laïque du Crêt-de-Roch
[2025.00320]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Actions en faveur de l’alimentation et de l’agriculture de proximité pour 2025 - 2026 - Soutien aux amis du treuil et ses membres
[2025.00319]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention cadre d'interventions foncières avec la SAFER Auvergne-Rhône-Alpes pour la période 2025-2026
[2025.00318]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Soutien à l'entreprise "Le Boudoir de Bergamote" à Chambœuf via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente
[2025.00317]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention de gestion entre le Syndicat mixte de l'aéroport Saint-Etienne Loire (SMASEL) et Saint-Etienne Métropole
[2025.00316]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention 2025 entre l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat de la Loire (ALEC42) et Saint-Étienne Métropole
[2025.00315]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Plan d'amélioration de la qualité de l'air - Attribution de subventions
[2025.00314]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions
[2025.00313]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Partenariat entre le Conservatoire d'Espaces Naturels Rhône-Alpes et Saint-Etienne Métropole
[2025.00312]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy Guichard conclue avec l'ASSE - Avenant n°3
[2025.00311]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Soutien aux manifestations culturelles - Festival Rhino Jazz
[2025.00310]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Soutien aux manifestations culturelles - FestyVocal
[2025.00309]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Soutien aux manifestations culturelles - Festival les Oreilles en Pointe
[2025.00308]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Charte de Coopération Culturelle - Appel à Projet EAC - Académie d'été
[2025.00307]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Demande d’attribution d’aide de l’entreprise « L’HERMITAGE SAS »
[2025.00306]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Site Le Corbusier - Soutien à la 5ème Biennale internationale de musique vocale contemporaine
[2025.00305]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Association pour la sauvegarde et l’animation de la chartreuse - Soutien à la 40eme édition des musicales de Sainte-Croix-en-Jarez
[2025.00304]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Association des sites le Corbusier - Convention d'objectifs 2025
[2025.00303]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Plan numérique à l'école - Dispositif Education Nationale "Notre école faisons-là, ensemble CNR" - Conventions de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique
[2025.00302]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Accompagnement de l'entreprise Artismint dans le cadre du Welcom Pack Design - Délibération modificative
[2025.00301]
Bureau Métropolitain
10 Juil. 2025
Soutien au projet 2025 présenté par la Fondation de l’Université Jean Monnet (UJM)
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