1. Affichage des actes administratifs
    de Saint-Etienne Métropole
    Arrêtés de 2025
    [2025.00081]
    Arrêtés
    27/03/2025
    0Mise a jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne Inscription au titre des monuments historiques du palais des spectacles pour la partie « géode »
    [2025.00080]
    Arrêtés
    27/03/2025
    Mise à jour du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Firminy Servitudes d’Utilité Publique - Sites et Sols pollués (PM2) Impasse des Artisans 42700 Firminy
    [2025.00031]
    Arrêtés
    18/02/2025
    Arrêté ordonnant l'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office de diverses voies ouvertes à la circulation publique sur la commune de Saint-Etienne.
    [2025.00029]
    Arrêtés
    18/02/2025
    Arrêté de désignation du représentant de la collectivité pour présider le jury du concours de maîtrise d’œuvre pour le projet de Centre de Recherche et d’innovation pour l’Ophtalmologie à Saint-Priest-en-Jarez
    [2025.00028]
    Arrêtés
    13/02/2025
    Délégation de signature au Directeur Général Adjoint en charge du Pôle Ressources
    [2025.00027]
    Arrêtés
    11/02/2025
    Désignation du représentant de Monsieur le Président en CDAC du 11 mars 2025
    [2025.00026]
    Arrêtés
    03/02/2025
    Désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire de la catégorie A (CAP A)
    [2025.00005]
    Arrêtés
    27/03/2025
    Mise a jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac
    Modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
      8 arrêtés trouvés