Affichage des actes administratifs de Saint-Etienne Métropole
Bureau Métropolitain du 13 Novembre 2025
[2025.00518]
Bureau Métropolitain
27 Nov. 2025
L'Horme - Aménagement du lit et des berges de l'Onzion - Acquisition amiable d'une maison individuelle avec terrain appartenant aux époux Maisonnette - Approbation
[2025.00517]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
L'Horme - Aménagement du lit et des berges de l'Onzion - Acquisition amiable de cinq propriétés foncières au titre du Fonds Barnier
[2025.00516]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Convention de coopération entre maîtrise d'ouvrage pour la maintenance, le renouvellement et la création des poteaux et bouches incendie desservis par le réseau d'eau potable du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais (SIEMLY)
[2025.00515]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Conventions avec les communes pour confier des services de proximité relevant de la prévention et de la collecte des déchets ménagers
[2025.00514]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Traitement d'ordures ménagères résiduelles sur l'unité de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon SUD - Convention avec la Métropole de Lyon 2026-2028
[2025.00513]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Indemnité à la suite du sinistre de grêle sur la toiture sur le site Transpole STAS en août 2022
[2025.00512]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Conventions dans le cadre du second volet de l'appel à projets MobiLYSE pour la mise en œuvre d'aménagements cyclables
[2025.00511]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Plan numérique à l'école - Subvention de fonctionnement Réseau Canopé
[2025.00510]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Charte de coopération culturelle - CPO Superstrat - Regards et Mouvements - Actions 2025
[2025.00509]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Charte de coopération culturelle - CPO Théâtre du Parc - Actions 2025
[2025.00508]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Amis des Musées d'Art Moderne et Contemporain - Subvention
[2025.00507]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise BLOOMD AI
[2025.00506]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2026 - Commune Saint-Priest-En-Jarez
[2025.00505]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2026 - Commune de Villars
[2025.00504]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2026 - Commune de La Fouillouse
[2025.00503]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2026 - Commune de L'Etrat
[2025.00502]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2026 - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds
[2025.00501]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Aide à l'immobilier - Chrysalide
[2025.00500]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Aide à l’immobilier - Entreprise URGO Advanced Textile
[2025.00499]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Aide aux commerces de proximité QPV - Entreprise GOGWASH- Saint-Etienne Saint-Roch
[2025.00498]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Programmation contrat de ville 2025 - Tranche 4
[2025.00497]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Contrat local des solidarités: nouvelle convention pluriannuelle Saint-Etienne Métropole - Association Ecole des Parents et des Educateurs: 2026-2027
[2025.00496]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Contrat Local des solidarités - Clôture anticipée de la convention avec l'Ecole des parents et éducateurs en vigueur
[2025.00495]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre du nouveau Programme d'Intérêt Général de Saint-Etienne Métropole
[2025.00494]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne
[2025.00493]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés
[2025.00492]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Programme local de l'habitat - SRU - Approbation des contrats de mixite sociale des communes de La Fouillouse, Saint-Galmier, Sorbiers, Genilac, Saint-Martin-La-Plaine
[2025.00491]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
ZAC Pasteur : convention de financement des équipements publics
[2025.00490]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Rive-de-Gier - Entrée Est de la Métropole : Contrat AMO avec la SPL Cap Métropole
[2025.00489]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Mandat de réalisation à la SPL Cap Métropole pour l'opération RM288 (Saint-Chamond, L'Horme)
[2025.00488]
Bureau Métropolitain
25 Nov. 2025
Avenant à la convention entre la LPO AURA Loire et Saint-Etienne Métropole relative à l'attribution relative à l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2025
[2025.00487]
Bureau Métropolitain
27 Nov. 2025
Plan d'amélioration de la qualité de l'air - Attribution de subventions
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