Affichage des actes administratifs de Saint-Etienne Métropole
Bureau Métropolitain du 13 Mars 2025
[2025.00103]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de l'Institut National d'Histoire de l'Art (INHA) PARIS
[2025.00102]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Création d'emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d'activité
[2025.00101]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Création d'emplois non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité pour l'année 2025
[2025.00100]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Création d'emplois permanents
[2025.00099]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Convention pour le nettoiement mécanisé de la zone d’activités communautaire de Molina la Chazotte
entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation
[2025.00098]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Travaux d’aménagement de l’Ondaine sur la commune du Chambon-Feugerolles au lieu-dit la Bargette
[2025.00097]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Convention annuelle 2025 avec le Syndicat Intercommunal du Gier Rhodanien (SyGR) dans le cadre de l'entente Saint--Etienne Métropole - SYGR
[2025.00096]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Lutte contre les déchets abandonnes diffus - Autorisation d’ajout de quatre communes de Saint-Etienne Métropole à la convention de groupement
[2025.00095]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Convention de mise à disposition de services partiels avec le SYDEMER - Assistance générale
[2025.00094]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Contrat type unique pour la collecte sélective des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usages graphiques - CITEO
[2025.00093]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Appel à Manifestation d’Intérêt « Héritage » du matériel des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
[2025.00092]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - Attribution de subvention à Peuples et Montagnes du Mékong
[2025.00091]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l’entreprise Ethic Table
[2025.00090]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Partenariat avec L’Ecole de La Comédie de Saint-Etienne : soutien à l’entrepreneuriat et l’innovation
[2025.00089]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Association jeunes ambassadeurs : subvention pour l’année 2025
[2025.00088]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Dispositif de soutien à l'innovation et au numérique - Partenariat avec DIGITAL LEAGUE - Avenant à la convention de financement
[2025.00087]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Plateau des Halles - Déclaration d'utilité publique pour la réalisation d’une nouvelle voie traversante – Levée de la réserve formulée par le commissaire enquêteur
[2025.00086]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Le Chambon-Feugerolles - Site Bargette - Avenant n°1 de prolongation de la Convention Opérationnelle 42C033 conclue entre EPORA / SEM et la Ville
[2025.00085]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Le Chambon-Feugerolles - ZAC Montrambert Puits Pigeot - Transaction à intervenir avec la société HQE IMMOBILIER
[2025.00084]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden à Saint-Etienne
[2025.00083]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Lorette, Saint-Etienne Métropole, NOVIM et l'EPORA - ZAC Cote Granger
[2025.00082]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Programme Local de l'Habitat - Convention opérationnelle entre la commune de Fraisses, l'EPORA, Saint-Etienne Métropole - Place du Grand Fraisses
[2025.00081]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Rapport d'activité 2024 du Fonds Solidarité Logement Métropolitain
[2025.00080]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Soutien à l'entreprise "Auberge de la Jasserie" à la Valla-en-Gier via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente
[2025.00079]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Actions en faveur de l'anticipation des transmissions - reprises d'exploitations agricoles - Convention de coopération avec la Chambre d'agriculture pour 2025
[2025.00078]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Actions en faveur de l’installation et du test d’activités agricoles pour 2025 - Soutien a l’ADDEAR de la Loire
[2025.00077]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Plan d'amélioration de la qualité de l'air - Attributions de subventions
[2025.00076]
Bureau Métropolitain
20 Mar. 2025
Evolution des fonds métropolitains en faveur de la qualité de l'air
[2025.00075]
Bureau Métropolitain
10 Avr. 2025
Convention entre Saint-Etienne Métropole et les communes pour « l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol »
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