Affichage des actes administratifs de Saint-Etienne Métropole
Bureau Métropolitain du 15 Octobre 2026
[2026.00479]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Mise à jour du tableau des emplois et ajustement de la refacturation des services communs
[2026.00478]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul-en-Jarez - Avenant n°4
[2026.00477]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Saint-Etienne - Aménagement du Furan sur le secteur du Rez - Acquisition du parking de la fondation COS et engagement de Saint-Etienne Métropole à le reconstiituer
[2026.00476]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Convention d'objectifs avec l'association Saint-Chamond - Andrézieux-Bouthéon Basket (SCABB) - Saison 2026-2027
[2026.00475]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Charte de coopération culturelle - Projet EAC - Le tour des oreilles
[2026.00474]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Attribution d'aide à l'entreprise « CIS – ANDRE WOGENSKY »
[2026.00473]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Attribution d'aide à l'entreprise « LYNOVAN – HOTEL QUAI 33 »
[2026.00472]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Aide à l’entreprise « hôtel la Charpinière »
[2026.00471]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Aide à l’entreprise « SARL CARO MARTIN – Tendance hôtel »
[2026.00470]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Aide à l’entreprise « SARL actuel hôtel »
[2026.00469]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Site le Corbusier Firminy - Soutien à l’organisation des journées européennes du patrimoine 2026 et de l’accueil de l’assemblée générale de la Fédération européenne des associations d’habitants d’unité d’habitation en 2027
[2026.00468]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Renouvellement de la convention de partenariat avec le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique (CRAIG)
[2026.00467]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Accompagnement de l’entreprise BLUE LEMON dans le cadre du Welcome Pack Design
[2026.00466]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Accompagnement de l’entreprise PHYSIOLAX dans le cadre du Welcome Pack Design
[2026.00465]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Soutien à l'innovation - Subvention à l'association Matières Numériques - Avenant n°2
[2026.00464]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Soutien aux infrastructures d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation - Etudes et travaux préalables projet immobilier Pivoine - Avenant n°1 à la convention de financement
[2026.00463]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Convention opérationnelle entre Saint-Etienne Métropole, la commune du Chambon-Feugerolles et l'EPORA - Avenant n°3 - n°42C033– Site Bargette-République
[2026.00462]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune de Villars
[2026.00461]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune de Saint-Jean-Bonnefonds
[2026.00460]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune de Saint-Galmier
[2026.00459]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune de Saint-Etienne
[2026.00458]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune de Saint-Chamond
[2026.00457]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune de L'Horme
[2026.00456]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 – Commune de La Talaudière
[2026.00455]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune La Fouillouse
[2026.00454]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune de Firminy
[2026.00453]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune de L'Etrat
[2026.00452]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune du Chambon-Feugerolles
[2026.00451]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Ouverture dominicale des commerces au titre de l'année 2027 - Commune d'Andrézieux-Bouthéon
[2026.00450]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Partenariat Saint Etienne Métropole - Only Lyon - Octobre 2026 - Décembre 2027

[2026.00449]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Saint-Jean-Bonnefonds - Métrotech - Cession d'un terrain à bâtir
[2026.00448]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Site du pont blanc requalification de tènement Bony Nord" - Fonds vert 2026 – Recyclage foncier
[2026.00447]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Programmation contrat de ville 2026 - Tranche 3
[2026.00446]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Contrat Local des Solidarités 2024-2027 - Avenant n°2
[2026.00445]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Programmation Contrat Local des Solidarités - Tranche 3 - Année 2026
[2026.00444]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Action collective de prévention de la précarité énergétique pour les personnes défavorisées dans le cadre du Fonds solidarité Logement (FSL)
[2026.00443]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Aide à la médiation locative dans le cadre du Fonds Solidarité Logement (FSL)
[2026.00442]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre-ville Firminy - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE AU 31/12/2025
[2026.00441]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Opération de traitement de l'habitat ancien du centre-ville de La Ricamarie - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP Métropole au 31/12/2025
[2026.00440]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Opération de traitement de l'habitation ancien dégradé du centre-ville du centre-ville de Saint-Chamond- Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL CAP METROPOLE AU 31/12/2025
[2026.00439]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de la Requalification de l'habitat privé (OPAH-RU et Programmes d'Intérêt Général)
[2026.00438]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Programme local de l'habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de la Requalification de l'habitat privé - Règlement des aides financières aux travaux - Programmation 2026
[2026.00437]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
LEADER - Attribution d'une aide à l'Association « LA TURBINE CREATIVE » pour le projet autour du textile et de l'accessoire de mode dans la vallée du Dorlay
[2026.00436]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Programme LEADER Territoire Loire 2023/2027 - Avenant n°2 à la convention de partenariat
[2026.00435]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Convention de veille et de stratégie foncière entre la Commune de L'Horme, EPORA et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°1
[2026.00434]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Saint-Etienne - rue Jean Huss - Intégration d'un bien foncier mis en réserve par EPORA dans la société Foncière d'EPORA pour une durée de 25 ans
[2026.00433]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Plantations et gestion durable des haies - Soutien à la Fédération départementale des chasseurs de la Loire
[2026.00432]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Forum partag'Eau 2026 - Soutien aux amis du treuil
[2026.00431]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Saint-Chamond - Barrage de Soulages - Promesse d'autorisation d'occupation constitutive de droits réels au bénéfice de la société d'économie mixte Énergies Vertes et Métropole (EVM)
[2026.00430]
Bureau Métropolitain
29 Oct. 2026
Appel à projet Trame noire au titre de 2026 (3ème année) - Soutien des dossiers communaux
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