1. Affichage des actes administratifs
    de Saint-Etienne Métropole
    Décisions de 2025
    [2025.00203]
    Décisions
    13/03/2025
    Prestations de transports d'œuvres d'art aller retour pour l'exposition Pierrette Bloch au Musée d'Art Moderne et Contemporain de Saint Etienne Métropole - Annule et remplace la décision n°2025.00140 en date du
    21 février 2025
    [2025.00201]
    Décisions
    17/03/2025
    Marché subséquent n°73 2025-VO-0003 de l'accord-cadre 2021VO200 - Travaux d'aménagement allée des Cyprès et rue Antoine Séon à Chamboeuf
    [2025.00200]
    Décisions
    14/03/2025
    Demande de subvention – Cellule animation 2025 Accord de territoire Furan-Ondaine-Lizeron
    [2025.00199]
    Décisions
    14/03/2025
    Demande de subvention - Animation 2025 du Programme d’actions et de prévention des inondations (PAPI) FURAN
    [2025.00198]
    Décisions
    13/03/2025
    Avenant n°1 au marché 2021EP317- Mission de contrôle technique réhabilitation de l'évacuateur de crues du barrage de Lavalette - Conclu avec la société QUALICONSULT
    [2025.00197]
    Décisions
    13/03/2025
    Location de balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour l'entretien des routes métropolitaines ou de la zone d'activités de Molina-La-Chazotte (prestations ponctuelles) - Marché de prestations similaires issu de l'accord-cadre 2024ACT91 conclu avec BER
    [2025.00196]
    Décisions
    13/03/2025
    Saint-Chamond - Arena Saint-Etienne Métropole - Marché global de performance - Avenant n°6 au marché 2019DAC186
    [2025.00195]
    Décisions
    13/03/2025
    Achat de fournitures d'emballage d'œuvres d'art pour le musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2025.00194]
    Décisions
    13/03/2025
    Marché de prolongation de location d'un groupe froid pour les réserves du musée d'Art Moderne et Contemporain
    [2025.00193]
    Décisions
    17/03/2025
    Extension du réseau public de distribution d'électricité – Travaux confiés à ENEDIS
    [2025.00192]
    Décisions
    13/03/2025
    Avenant n°1 au marché 2024EP312 - Marché de travaux de réhabilitation des vannes de crues du barrage de Lavalette
    [2025.00191]
    Décisions
    13/03/2025
    Marché subséquent n°17 à l’AC 2021EP303 conclu avec le groupement MERLIN/VDI/EURYECE - Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du réservoir d'eau potable Les Apros à Saint-Martin-La-Plaine
    [2025.00190]
    Décisions
    13/03/2025
    Convention constitutive de groupement de commande entre Saint-Etienne Métropole et la commune de Rive-de-Gier pour l'aménagement de la rue de la République et de la rue Henri Barbusse à Rive- de-Gier - Approbation
    [2025.00189]
    Décisions
    11/03/2025
    Commune de Saint-Héand - Rue de Bouthieu - Convention tripartite entre la commune de Saint-Héand, la société THALES et Saint-Etienne Métropole portant autorisation d'occupation temporaire et précaire en vue de la réalisation de travaux
    [2025.00188]
    Décisions
    11/03/2025
    Demande de subvention - programme génération vélo
    [2025.00187]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Héand - Bel Air - Acquisition d'une parcelle de terrain constitutive de voirie auprès de Mme De Robert Hautequere
    [2025.00186]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Etienne – Pole entrepreneurial de Montreynaud - 20 allée Henry Purcell - Avenant N°1 portant résiliation amiable au bail commercial conclu avec MICHEL PASCO
    [2025.00185]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Etienne - 20 allée Henry Purcell - convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la societe WISKA
    [2025.00184]
    Décisions
    11/03/2025
    Semaines de l’Egalité – Bus de l’Egalité – Convention sur les conditions d’intervention du Bus de l'Egalité au Collège Aristide Briand, Saint-Etienne
    [2025.00183]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Maurice-En-Gourgois- Acquisition de parcelle constitutive de voirie en vue de son classement dans le domaine public métropolitain
    [2025.00182]
    Décisions
    13/03/2025
    Saint-Etienne - Rue Jean Huss - Désaffectation et déclassement d'un terrain - Cession foncière auprès des sociétés SEETL en vue de régulariser une limite de propriété
    [2025.00181]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Chamond - Arena – salle annexe - désordre parquet - protocole d’accord transactionnel
    [2025.00180]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Etienne - 5 rue Javelin Pagnon - convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec la société MARION CARLIER
    [2025.00179]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Etienne - 10 rue Marius Patinaud – Bail professionnel conclu Avec Monsieur Alexandre Levy - avenant 1 - résiliation amiable
    [2025.00178]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Jean- - Métrotech domaine le Colombier - Bail de courte durée conclu ave la société Bonnefonds TH INDUSTRIE
    [2025.00177]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Etienne – Pole entrepreunarial de Montreynaud - 20 allée Henry Purcell - convention d'hébergement et d'accompagenment conclue avec la société T-CAP
    [2025.00176]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Etienne - 20 allée Henry Purcell - Convention d'hébergement et d'accompagnement conclue avec Monsieur Arthur Gely
    [2025.00175]
    Décisions
    11/03/2025
    Semaines de l’Egalité 2025 – convention sur les conditions d’intervention de l’association UNICEF dans le cadre du dispositif bus de l’Egalité
    [2025.00174]
    Décisions
    11/03/2025
    Semaines de L’Egalité 2025 – convention sur les conditions d’intervention de l’association FONDATION LE REFUGE dans le cadre du dispositif bus de l’Egalité
    [2025.00173]
    Décisions
    11/03/2025
    Semaines de l’Egalité 2025 – convention sur les conditions d’intervention de l’association SOS VIOLENCES CONJUGALES dans le cadre du dispositif bus de l’Egalité
    [2025.00172]
    Décisions
    11/03/2025
    Semaines de L’Egalité 2025 – Convention sur les conditions d’intervention de l’Association Fondation Face Loire dans le cadre du dispositif bus de l’Egalité
    [2025.00171]
    Décisions
    11/03/2025
    Semaines de l’Egalité 2025 – convention sur les conditions d’intervention de l’association MAHVU 42-43 dans le cadre du dispositif bus de l’Egalité
    [2025.00170]
    Décisions
    11/03/2025
    Saint-Etienne - 10 rue Marius Patinaud - Avenant n°2 portant résiliation amiable conclu avec Madame ANNELYSE CABAROC
    [2025.00169]
    Décisions
    11/03/2025
    Semaines de l’Egalité 2025 – convention sur les conditions d’intervention de l’Association CIDFF dans le cadre du dispositif bus de l’Egalité
    [2025.00168]
    Décisions
    11/03/2025
    Semaines de l’égalité 2025 – convention sur les conditions d’intervention de la Stas (Transports Urbains de Saint-Etienne Metropole) dans le cadre du dispositif bus de l’égalité
    [2025.00167]
    Décisions
    13/03/2025
    Convention entre Saint-Etienne Métropole et l'association UNASS Rhône - Loire - Ain dans le cadre de la course marche de l'égalité du 19 mars 2025
    [2025.00166]
    Décisions
    18/03/2025
    Convention de partenariat entre Paris Musées et le Musée d'Art Moderne et Contemporain pour la création d'une plateforme nationale de calcul et d'analyse d'impact environnemental des expositions temporaires
    [2025.00165]
    Décisions
    14/03/2025
    Convention de mise à disposition du domaine public conclue avec la commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Abords de LA Maison des Tresses et Lacets
    [2025.00164]
    Décisions
    18/03/2025
    Convention autorisant l'association Musée des Verts à effectuer des visites du stade Geoffroy-Guichard
    [2025.00163]
    Décisions
    14/03/2025
    Refacturation de consommation d'électricité pour le RIE GRÜNER - JANVIER 2025 - Remboursement à API
    [2025.00162]
    Décisions
    13/03/2025
    Travaux de réfection et de réalisation de joints de dilatation sur les ouvrages d’art situés sur le territoire de Saint-Etienne métropole – Accord-cadre conclu avec la société RCA (ROBERT CHARTIER APPLICATION)
    [2025.00161]
    Décisions
    13/03/2025
    STATION GNV - 2 rue Pierre de Coubertin - Création d'un nouveau point de livraison ENEDIS
    [2025.00160]
    Décisions
    13/03/2025
    Avenants n°1 relatifs à la location de structures évènementielles et aménagements intérieurs (transport, montage et démontage inclus) pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole - contrat n°2022COMM053 lot n°1 : location de petites et g
    [2025.00158]
    Décisions
    13/03/2025
    Modification de la vidange de fond du barrage du Gouffre d'Enfer - Marché conclu avec le groupement AGENCE BIANCO ENTREPRISE RAZEL BEC / ENTREPRISE 2MI
    [2025.00157]
    Décisions
    14/03/2025
    Etude hydrologique et écologique sur le Furet amont, propositions de gestion et impact sur l’hydrologique du Furet - Contrat Furan
    [2025.00156]
    Décisions
    14/03/2025
    Demande de subvention – Achat d'un courantomètre - Contrat Furan - Ondaine-Lizeron
    [2025.00155]
    Décisions
    14/03/2025
    Demande de subvention – Etude de solutions pour limiter les pertes souterraines de l’Onzon - Contrat Furan
    [2025.00154]
    Décisions
    13/03/2025
    Marché de publipostage dans le cadre de la mise en œuvre de la ZFE-m
    [2025.00152]
    Décisions
    13/03/2025
    Contrat pour la concession du service de distribution d'eau publique d'eau potable
    [2025.00151]
    Décisions
    04/03/2025
    Participation du CEREMA aux expertises pour l'élaboration du Plan de Mobilité de Saint-Etienne Métropole
    1. 1
    2.  2
    3.  3
    4.  4
    5.  >
    6.  >>
    200 décisions trouvées