1. Affichage des actes administratifs
    de Saint-Etienne Métropole
    Arrêtés de 2025
    [2025.00024]
    Arrêtés
    22/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00023]
    Arrêtés
    22/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-Bonnefonds
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00022]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (Plu) de la commune de Châteauneuf
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00021]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Firminy
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00020]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de La Grand’Croix
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00019]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de La Ricamarie
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00018]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00017]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune du Chambon-Feugerolles
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00016]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de L'Horme
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00015]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rive-de-Gier
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00014]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Roche-la-Molière
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00013]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00012]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Unieux
    Maitrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimile, d’hydrocarbures et de produits chimiques
    [2025.00011]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de l’Horme
    Modification du plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
    [2025.00010]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf
    Modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
    [2025.00009]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne
    Modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
    [2025.00008]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (Plu) de la commune de Saint-Chamond
    Modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
    [2025.00007]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rive-de-Gier
    Modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
    [2025.00006]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Tartaras
    Modification du plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
    [2025.00005]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise a jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Genilac
    Modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
    [2025.00004]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-en-Jarez
    Modification du plan de Prévention des risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
    [2025.00003]
    Arrêtés
    20/01/2025
    Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-la-Plaine
    Modification du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation (PPRNPi)
      22 arrêtés trouvés