Affichage des actes administratifs de Saint-Etienne Métropole
Bureau Métropolitain du 15 Janvier 2026
[2026.00065]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Procédure de dérogation permettant aux jeunes mineurs en situation de formation d’effectuer des travaux réglementés
[2026.00064]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Protection sociale complémentaire - Ajustement du montant de la participation employeur pour la complémentaire santé
[2026.00063]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Contrat collectif pour la couverture du risque santé : avenant n°4 au contrat avec la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT)
[2026.00061]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Convention de mise à disposition auprès du Sydemer
[2026.00060]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Mise à jour de l'astreinte informatique
[2026.00059]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Mise à jour du tableau des emplois
[2026.00058]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Création d’emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d’activité
[2026.00057]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Création d’emplois non permanents, pour faire face à un accroissement temporaire d’activité pour l’année 2026
[2026.00056]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Rapport social unique 2024
[2026.00055]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Adoption d’un protocole au marché public portant sur l’exploitation du service public d’assainissement collectif des eaux usées de Saint-Etienne Métropole sur le territoire du Furan à compter du 1er octobre 2022
[2026.00053]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Rive-de-Gier - Aménagement du Gier - Acquisition d'une maison, 36 rue du Maréchal Juin au titre du fonds Barnier
[2026.00052]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Accompagnement de Saint-Etienne Métropole à la gestion de proximité des biodéchets par compostage - France Nature Environnement (FNE) Loire
[2026.00051]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Accompagnement de Saint-Etienne Métropole à la gestion de proximité des biodéchets par compostage -
[2026.00050]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Convention de mise à disposition à titre non exclusif d'une station rapide de gaz naturel pour des véhicules de la ville de Saint-Etienne
[2026.00049]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Modification du contrat de financement " fonds vert - Déploiement de la collecte séparée des déchets alimentaires - Saint-Etienne Métropole (42) »
[2026.00048]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Contrat pour la reprise des papiers-cartons mêles à recycler issus du tri des emballages ménagers et papiers
[2026.00047]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Contrat pour la reprise des papiers bureautiques a recycler issus du tri des emballages ménagers et papiers
[2026.00046]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Convention entre Saint-Étienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour l'accès à la déchèterie d'Estivareilles - Avenant n°2
[2026.00045]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Convention entre Saint-Étienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour l'accès aux déchèteries d'Andrézieux-Bouthéon et de Saint-Just-Saint-Rambert - Avenant n°2
[2026.00044]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Aide aux particuliers pour l'acquisition de vélos à assistance électrique : campagne 2026
[2026.00043]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Conventions de partenariat pour la mise en œuvre de la Galerie nationale du design
[2026.00042]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Musée d'art moderne et contemporain - Adhésions à divers organismes
[2026.00041]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques - Aide à l’entreprise « SARL la montat hôtel kyriad » - Avenant n°1
[2026.00040]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Projet d'installation d'un ponton flottant au Pertuiset a Caloire - Avenant n°1 à la convention d'offre de concours au Syndicat Mixte d'Aménagement des Gorges de la Loire
[2026.00038]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Dispositif du Welcome Pack Design - Accompagnement de l'entreprise LIAISON R&D
[2026.00037]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Mise à jour du règlement du dispositif d’accompagnement des entreprises innovantes « Welcome Pack Design »
[2026.00036]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Forum de l’enseignement supérieur (FESUP) - Edition 2026 – Subvention
[2026.00035]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Volet « enseignement supérieur, recherche et innovation »- Université Jean Monnet de Saint-Etienne - Projet de recherche LUMEX - Avenant n°2 à la convention de financement Saint-Etienne Métropole
[2026.00034]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Actions PLIE - Dispositif de soutien aux Ateliers Chantiers d'Insertion (ACI) et fonds d'aide 2026
[2026.00033]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Le Chambon-Feugerolles - ZAC Montrambert Pigeot - Cession de terrains à la société AIROPTA
[2026.00032]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Programmation du Contrat de ville 2025 - 5ème tranche
[2026.00031]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Contrat local des solidarités : 5ème tranche 2025
[2026.00030]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Fonds d'aide aux jeunes en difficulté-précarité alimentaire-convention avec l'association la Tablée et l'association Terrain des saveurs
[2026.00029]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Aide aux commerces de Proximité QPV-Tarentaize, Tardy, Beaubrun, Couriot à Saint-Etienne - Kinésithérapeute
[2026.00028]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Aide aux commerces de Proximité QPV-Centre-ville Saint-Chamond - La suite AMEDERMA
[2026.00027]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Aides aux commerces de proximité en QPV - Grand Pont- Rive-de-Gier-SLC Services
[2026.00026]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Opération de traitement de l'habitat ancien du centre-ville de Firminy – Intégration de l’animation d’OPAH-RU 2026-2031 à la concession d’aménagement : Approbation de l'avenant n°2
[2026.00025]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre-ville de Saint-Chamond– Intégration de l’animation d’OPAH-RU 2026-2031 à la concession d’aménagement : Approbation de l'avenant n°4
[2026.00024]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Opération de traitement de l'habitat ancien du centre-ville de Rive-de-Gier – Intégration de l’animation d’OPAH-RU 2026-2031 à la concession d’aménagement : Approbation de l'avenant n°3
[2026.00023]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Opération de traitement de l'habitat ancien du centre-ville de La Ricamarie – Intégration de l’animation d’OPAH-RU 2026-2031 à la concession d’aménagement : Approbation de l'avenant n°3
[2026.00022]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier Tarentaize-Beaubrun-Couriot à Saint-Etienne : Approbation de l'avenant n°4 
[2026.00021]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Opération de traitement de l’habitation ancien dégradé du quartier Tarentaize Beaubrun Couriot à Saint-Etienne - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2024
[2026.00020]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Programme Local de l'Habitat - Avenant n°4 à la convention opérationnelle entre la commune de L'Horme, Saint-Etienne Métropole et l'EPORA - Site Coeur de Ville, Ilot Ouest
[2026.00019]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve
[2026.00018]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Programme Local de l'Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation des logements locatifs sociaux
[2026.00017]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Programme Local de l'Habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du Contrat de Ville
[2026.00016]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Programme Local de l'Habitat - Soutien des opérations d'Habitat et Métropole au titre du protocole signé avec la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social
[2026.00015]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Avenant à la convention pour le financement de l'investissement de l'aire de grand passage des gens du voyage située à Andrézieux-Bouthéon
[2026.00014]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Protocole CGLLS Soliha BLI Loire
[2026.00013]
Bureau Métropolitain
02 Fév. 2026
Programme Local de l'Habitat - Délibération n°2021.00228 adoptée par le Bureau métropolitain du 10 juin 2021 - Avenant à une convention de participation financière
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