Affichage des actes administratifs de Saint-Etienne Métropole
Bureau Métropolitain du 12 Juin 2025
[2025.00231]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Attribution de subventions au titre du Contrat de Ville (Tranche 2)
[2025.00230]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Renouvellement de la mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole - Mission préfiguration du Pays d'Art et d'Histoire
[2025.00229]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Mise à jour du tableau des emplois et ajustement de la refacturation des services communs
[2025.00228]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Convention entre Saint-Etienne Métropole et les communes pour la délégation des prestations de fauchage des bords de voiries de proximité
[2025.00227]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
L'Horme - 14 rue de Garat - Acquisition d'un tènement foncier dans la perspective de l'agrandissement de la station de Saint Chamond
[2025.00226]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
L'Horme - 14 Rue de Garat - Protocole transactionnel à intervenir avec la société Alfa Pelo dans la perspective d'acquisition d'une réserve foncière à proximité de la station d'épuration de Saint-Chamond
[2025.00225]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Avenant à la convention de soutien CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
[2025.00224]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Lutte contre les déchets abandonnes diffus – Avenant n°2 à la convention de groupement : ajout de communes membres de Saint-Etienne Métropole
[2025.00222]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Contrat de concession de licence "stade Geoffroy-Guichard" entre Saint-Etienne Métropole et ASSE Products
[2025.00221]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Attribution d'une subvention dans le cadre de la convention avec le programme Solidarité Eau (pS Eau) - Fonds Eau
[2025.00220]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Cité du design 2025 - Contrat hôtelier - Avenant de prolongation
[2025.00219]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Adhésion à diverses associations dans le domaine du numérique
[2025.00218]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Ecole de la deuxième chance - Subvention 2025
[2025.00217]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Maison de l’emploi – Convention de gestion entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
[2025.00216]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Annexe financière 2025 du dispositif Loire
[2025.00215]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Animation de l’écosystème d’innovation, déploiement du programme Pinsgtar startup et mise en place de Pingstar PME pour l’année 2025 portée par Digital League – Avenant n°2 à la convention 2024
[2025.00214]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Programme de soutien à L'entrepreneuriat - Partenariat avec la CCI 2025
[2025.00213]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Programme de soutien à l'entrepreneuriat 2025 - Animation et plateformes 2025
[2025.00212]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Dispositif de soutien à l'innovation - Accompagnement de l'entreprise PIVERT - Conception, réalisation et expérimentation d'une nouvelle offre de crémation écologique
[2025.00211]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Dispositif Welcome Pack Design - Accompagnement de l’entreprise Ovide
[2025.00210]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière « Manufacturing » - Pôle Cimes
[2025.00209]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Filière d'excellence Santé - Soutien à NOVEKA ! - Subvention 2025
[2025.00208]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Soutien au gérontopôle Auvergne-Rhône-Alpes (AURA) au titre de l’année 2025
[2025.00207]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Soutien aux filières d’excellence - Action Production France - Année 2024/2025, portée par Mécaloire : avenant n°1 à la convention attributive de subvention
[2025.00206]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2025 – Actions dédiées à la filière «Manufacturing» - Mécaloire
[2025.00205]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2025 – Actions dédiées à la filière « New Manufacturing » - Manutech USD
[2025.00204]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Saint-Priest-en-Jarez - 1 Chemin de la Marandière - Cession du bâtiment Hygée au profit du Centre Hospitalier Universitaire de SAINT-ETIENNE
[2025.00203]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Soutien aux usages numériques 2025 : animation du réseau territorial des fablabs par l’association Zoomacom
[2025.00202]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Saint-Etienne - Site Laurent - Boulevard Jules Janin - Autorisation donnée à EPORA de rétrocéder une partie du tènement à l'EPASE dans la perspective de créer une voie d'accès
[2025.00201]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Subvention à ELO pour le déploiement de la Stratégie Territoriale Emploi Formation
[2025.00200]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Subventions pour Process - France Active Loire / Action Financement de l'ESS
[2025.00199]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Subventions pour Process - Ronalpia
[2025.00198]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Saint-Etienne - 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier - Cession du plateau situé au 2ème étage au profit de l'Université Jean Monnet
[2025.00197]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Aide aux commerces de Proximité QPV - Entreprise "Le Pétrin de Lily" Saint-Etienne QPV Terrenoire
[2025.00196]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Convention avec FACE LOIRE dans le cadre de l'action "Les jeux de la diversité" pour 2025
[2025.00195]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Soutien à l'entreprise "D & A (Les Deux Gourmands)" à Saint-Nizier-de-Fornas via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente
[2025.00194]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Dispositif métropolitain de soutien suite aux intempéries d'octobre 2024 - Subventions aux entreprises
[2025.00193]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Convention avec Loire Télé (TL7)
[2025.00192]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
PAEN ouest stéphanois - Accord sur le nouveau programme d'actions 2025-2029
[2025.00191]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Saint-Etienne - Puits Voisin - Bail emphytéotique avec la société Saint-Etienne Métropole Mobilité Biogaz en vue de créer une station d'avitaillement biogaz naturel pour véhicules
[2025.00190]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Convention de partenariat avec GRDF pour les années 2025 et 2026
[2025.00189]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Plan d'amélioration de la qualité de l'air - Attribution de subventions
[2025.00188]
Bureau Métropolitain
30 Juin 2025
Nouvel échéancier de financement de la charte forestière du Pilat 2020-2026
[2025.00187]
Bureau Métropolitain
09 Juil. 2025
Locaux de la Ville de Saint-Etienne hébergeant les services communs - Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux et biens associés entre la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
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